1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.jcmjoannacalla.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Joanna Moncel (EI),
26 rue Firmin Gemier
75018 Paris, France
06 68 66 55 88
N° SIRET : 529 406 886 00018 (Paris), Code APE : 3213Z
L'entreprise déclarée à la CNIL sous le n° : 1910070.
Marque Joanna Calla® est déposée et enregistrée à l'INPI sous le n° : 15 4 230 084.
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (statut Entrepreneur Individuel).
Immatriculation au répertoire des métiers (RM) sous le n° : 529 406 886 RM 75
Créateur du site/Responsable publication : Joanna Moncel
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Joanna Moncel : contact[@]joannacalla.com
2. Propriété intellectuelle.
JCM Atelier appartient à Joanna Calla®
Tous les éléments du site JCM Atelier sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise Joanna Calla®.
Toutes les créations sont déposées et protégées.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient écrits, visuels ou sonores sans un accord écrit exprès de l'entreprise JCM Atelier (Joanna Calla®).
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l'entreprise JCM Atelier.
Les objets en vente sur ce site bénéficient de la protection des droits d'auteur : l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) et des droits moraux et patrimoniaux de l'auteur : l'article L.121-1 et L.122-1 du CPI, toute copie des objets, même partielle est strictement interdite, que ce soit à titre privé ou commercial, tout contrevenant s'expose à des poursuites.
3. Respect de la vie privée.
L'entreprise déclarée à la CNIL sous le n° : 1910070
L'entreprise JCM Atelier archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres de l'entreprise JCM Atelier seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
L'entreprise JCM Atelier ne vend pas, ne loue pas et ne cède pas à titre gratuit ou onéreux vos coordonnées personnelles.
Toutes les informations recueillies par JCM Atelier bénéficient de la protection de la loi 'Informatique et Libertés' n 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 et la RGPD du 28 mai 2018.
Conformément à la loi 'Informatique et Libertés', vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi 'Informatique et libertés').
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Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.